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Les vacances approchent. Vous avez loué une petit villa en Grèce, avec des amis. Au programme : soleil, baignade dans une eau turquoise et découverte du patrimoine local. Vos bagages sont prêts. Tout semble au beau fixe. Mais à quelques jours du départ, alors que vous rassemblez vos documents de voyage, pour regardez furtivement votre passeport, pour découvrir, effaré(e), que sa date de validité est dépassée. Que faire ? Peut-on voyager en Europe avec un passeport périmé ? On fait le point ici.
Une annulation qui vaut de l’or. Dans cet article, on vous dit comment obtenir une belle indemnisation lorsque votre vol pour une destination en Europe est annulé.
Les séjours dans l’Union européenne sont encadrés par la directive 2004/38/CE, du 29 avril 2004. Et celle-ci est très claire : « Les citoyens de l’Union devraient avoir le droit de séjourner dans l’État membre d’accueil pendant une période ne dépassant pas trois mois sans être soumis à aucune condition ni à aucune formalité autre que l’obligation de posséder une carte d’identité ou un passeport en cours de validité, sans préjudice d’un traitement plus favorable applicable aux demandeurs d’emploi, selon la jurisprudence de la Cour de justice. »
Mais un autre texte, bien plus ancien, a permis à une passagère et son fils de se faire indemniser, après que sa compagnie lui a refusé l’embarquement pour un vol en direction de la Grèce. La Cour de cassation leur a donné raison en se basant sur le traité du Conseil de l’Europe de 1957 qui stipule que les ressortissants des États signataires « peuvent entrer sur le territoire des autres et en sortir par toutes les frontières sous le couvert de l’un des documents énumérés à l’annexe ». Or « selon l’annexe à l’Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l’Europe [qui comprend d’ailleurs plus de pays que l’UE], tout Français peut se rendre dans un Etat membre muni d’un passeport national de la République française en cours de validité ou périmé depuis moins de cinq ans« , précise le jugement.
Même délais pour les Autrichiens ou les Belges. Pour l’Allemagne, toujours selon l’annexe du texte, il est possible de voyager dans les autres pays membres du Conseil de l’Europe avec un passeport périmé de maximum un an. Pour connaître les détails pour chaque Etat, rendez-vous sur cette page.
Comme vous le voyez, en cas de contestation, la loi peut être de votre côté. Mais nous vous conseillons tout de même de ne pas tenter de voyager en Europe avec un passeport périmé : il vaut mieux partir en vacances l’esprit tranquille (avec un document valide) que de miser sur une éventuelle indemnisation. Les personnels de bords et autres douaniers ne sont pas des juristes, l’entrée dans le pays vous sera sûrement refusée.
Carte d’identité française et période de validité : renseignez-vous sur votre destination
Un petit mot, pour terminer, sur la carte nationale d’identité, qui est valable (tout comme le passeport) pour voyager au sein de l’espace Schengen. Depuis le 1er janvier 2014, la durée de validité de celle-ci est passée de 10 à 15 ans pour les personnes majeures. Seulement cette prolongation n’est pas reconnue partout en Europe.
Peu de pays, en fait, la reconnaisse officiellement : la Bulgarie, la Croatie, la Suisse, la Hongrie, la Grèce, l’Italie, la Lettonie, l’Islande le Luxembourg et Malte. Beaucoup d’autres ne se sont pas prononcés. Enfin, quelques-uns ne la reconnaissent pas : c’est le cas de la Belgique, de la Lituanie et de la Norvège.
On espère que cet article vous aura aidé à savoir si vous pouvez voyager en Europe avec un passeport périmé. Nous avons aussi d’autres contenus, dans le même domaine, qui pourraient vous aider. Rendez-vous dans la section Ressources de notre site.
